LE ROLE DU JUGE DANS L’ARBITRAGE COMMERCIAL ELECTRONIQUE

L’évolution numérique est un phénomène qui a marqué l’humanité ; ces nouvelles technologies sont désormais partie intégrale de notre quotidien et même de notre bien-être. Le monde de la justice alternative n’a pas échappé à ces changements. Dans un souci de célérité et de gain du temps, des centres d’arbitrage électroniques ont été créés et se chargent désormais de la procédure telle qu’il est question dans un arbitrage ordinaire. Et avec l’avènement du covid19 et de l’état d’urgence déclaré dans la plupart des pays, ainsi qu’avec l’interdiction de circulation, il est devenu impossible dans certains pays de se déplacer et d’échanger des documents physiques. Ainsi, le recours à l’arbitrage électronique devient la solution idoine et adéquate. Ceci dit, Cet article nous permettra de savoir si, malgré le caractère immatériel de la procédure d’arbitrage électronique, (qui obéit aux règles d’un centre d’arbitrage en ligne), le juge serait amené à intervenir. Et sous quel aspect pourrait se manifester son intervention. Pareillement, cela va permettre de connaitre les différentes phases dans lesquelles ce dernier pourrait échoir.

CHARQI, Wissal; SABRI, Najlae; ACHOUR, Hafsa

Revue Internationale du Chercheur (2021)

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